Le juge et les justiciables  face au temps
4 avril 2017
Fadel Boucetta (355 articles)
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Le juge et les justiciables face au temps

Pour la relation avec la notion de temps, chaque individu possède sa propre perception et la vit en fonction de ses impératifs propres. Lesquels ne correspondent pas vraiment à la conception qu’ont les magistrats de cette notion. Pour les justiciables, c’est selon : pour certains la justice est expéditive et peu soucieuse du sort des gens.

La justice est avant tout une affaire d’hommes (…et de femmes, bien sûr). Dans un tribunal, se croisent ainsi plusieurs catégories de citoyens : les justiciables, les fonctionnaires, les témoins, les familles des prévenus, ainsi que les inévitables badauds. A observer tous ces gens, on s’aperçoit très vite que, s’ils sont, pour un moment, réunis au même endroit, leurs perceptions sont très éloignées les unes des autres. Par exemple, la relation avec la notion de temps. Chaque individu possède sa propre perception et la vit en fonction de ses impératifs propres. Lesquels ne correspondent pas vraiment à la conception qu’ont les magistrats de cette notion. Pour les justiciables, c’est selon : pour certains la justice est expéditive et peu soucieuse du sort des gens.

En matière correctionnelle, cela se constate à l’audience. Les juges sont quasi invisibles, derrière une pile énorme de dossiers, qui seront traités dans la matinée, par exemple. Cela n’a l’air de rien, mais en quelques heures ces juges vont distribuer quelques dizaines d’années de prison aux prévenus qu’ils auront à juger… puis s’en iront tranquillement déjeuner, avec la sensation du devoir accompli. Il ne s’agit pas de mésestimer le travail des juges, ni de jeter l’opprobre sur leurs décisions. Ces fonctionnaires ne s’amusent pas, ils ne prennent pas de plaisir particulier à embastiller des gens pour de longues périodes ; ils appliquent des lois que la société a votées, et sont parfaitement conscients du poids de leurs décisions. Ils savent bien, par exemple, qu’en condamnant tel ou tel individu à des peines plus ou moins longues de détention, ils font des «victimes collatérales». Les épouses, mères, enfants ou familles vont se retrouver dans des situations parfois précaires, une fois amputées de leur soutien principal. Et ce sont ces familles qui trouvent que la justice est expéditive, que leur fils ne méritait pas une telle sévérité. C’est que la notion de temps pour eux devient primordiale. Six mois de prison ferme, c’est souvent perçu comme une éternité par les intéressés. Pour le juge, qui est habitué, cela demeure une sentence clémente, et on entend souvent des magistrats dire, à propos de tel ou tel verdict jugé disproportionné : «Mais non, cela éduquera le prévenu, et préviendra ainsi toute velléité de récidive».

Dans les dossiers civils, la notion de temps revêt aussi une importance souvent capitale pour les parties. Ainsi, dans les affaires locatives, où l’enjeu est l’expulsion de locataires en retard de loyers. Les juges savent que dans ces dossiers, derrière les chiffres, les montants dus, les arriérés impayés, les mises en demeure en tout genre se cachent des drames humains. Expulser un locataire défaillant est tout à fait légitime et normal : le propriétaire, protégé par des lois, ne saurait rester lésé plus longtemps. Mais en même temps, cette expulsion risque de créer des sans-abris, femmes, enfants, parfois vieillards. Comment concilier l’inconciliable ? Comment préserver les droits des deux parties, sans en léser forcément l’une ou l’autre ? C’est alors un travail d’équilibriste pour les juges, qui prendront le temps nécessaire pour statuer : ils ordonneront une enquête sociale au préalable, se renseigneront sur la famille du locataire à expulser, tiendront compte de cette situation, nommeront des experts chargés de vérifier les revenus des uns et des autres. Tout ceci demande forcément du temps : si le locataire ne peut que se féliciter du répit légal qui lui est accordé, le propriétaire, lui, estimera que la justice est trop lente, qu’il n’y a pas mesure à tergiverser, que le dossier est limpide, et qu’une expulsion devrait être prononcée sans délais. Chaque partie réagit en fonction de ses intérêts propres, la tâche des juges étant que, en dernier lieu, le droit soit respecté, et la loi appliquée. Et tant pis si cela doit prendre du temps, les magistrats ayant depuis longtemps intégré cette donnée dans leurs décisions. Ne dit-on pas que la justice est une vieille dame qu’il ne faut pas brusquer ?

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